Nous rendre visite

Lieu-dit Les Palénes,

Route de Montazeau

Rochechouart 87600

Contactez nous

Laurent

07-77-94-62-11

misterkoi@orange.fr

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : misterkoi.fr Les informations ci-jointe :


1. Déclaration légales :

Le site web misterkoi.fr est l'unique propriété de E.I. BULTEEL, qui le fourni.

E.I. BULTEEL - Numéro de Tel : 0777946211

Les Palénes 87600 Rochechouart
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 44516834700042

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR32445168347
Adresse de messagerie mail : misterkoi@orange.fr

 

Le Concepteur du site web est : BULTEEL Laurent
Directeur de publication : BULTEEL Laurent


Comment entrer en contact avec le Responsable de la publication : misterkoi@orange.fr


Le Webmaster est : BULTEEL Laurent
De quelle façon entrer en contact avec le Webmaster : misterkoi@orange.fr

 

Hebergeur : SAS SiteW.com
S.A.S.
Immatriculation RCS 518 057 310 00055
Code APE (NAF) 62.01Z
N*TVA : FR15518057310
Siège Sociale de l'hébergeur : 92, rue de Marmiesse 15000 AURILLAC FRANCE

 

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : misterkoi.fr est considéré comme usagé du site internet.
Le site web misterkoi.fr réuni un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Développeur du site misterkoi.fr. Le site misterkoi.fr est mis à jour de façon régulière par BULTEEL Laurent.
BULTEEL Laurent s'efforce de fournir sur le site internet misterkoi.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations répandu sur son site, qu'elles soient de son fait ou non. En répercussion, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.


3. Accessibilité :

Le site misterkoi.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, misterkoi.fr s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au site suivant et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant asservi qu'à une redevance de moyen, misterkoi.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.


4. Droit de propriété intellectuelle :

BULTEEL Laurent est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
Toute reproduction même partielle du site internet misterkoi.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de BULTEEL Laurent, propriétaire du site web même partielle du site internet misterkoi.fr, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de BULTEEL Laurent, directeur du site à l'email : misterkoi@orange.fr, à contrario elle sera désigné comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site suivant misterkoi.fr comporte différents URL hypertextes vers différents sites (partenariats, informations .) mis en ligne avec la validation de BULTEEL Laurent. Néanmoins, BULTEEL Laurent n'a pas la possibilité de vérifier l'intégralité des éléments des différents sites ainsi visités et rejette donc l'entière responsabilité de de cette façon concernant les éventuels risques de contenus illicites.
L'usager est donc tenu informé que durant de ses navigation sur le site internet misterkoi.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s'intégrer automatiquement sur son pc via son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l'utilisateur, cependant qui répertorie des renseignements concernant la navigation de celui-ci sur le site. 
La configuration du programme de navigation laisse libre d'informer de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser de la manière expliquée à cette adresse suivante : www.misterkoi.fr. L'utilisateur peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à rejeter la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d'un cookie peut entraîner l'incapacité d'avoir accès à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans un outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en rapport avec votre version de navigateur.

6. Protection des personnes et des biens - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site misterkoi.fr, BULTEEL Laurent ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de différents services proposés par le site misterkoi.fr. L'usager offre ces données en pleine connaissance de cause, notamment quand il effectue de lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l'utilisateur du site misterkoi.fr la contrainte ou pas de mentionner ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les données personnelles le concernant. Pour l'utiliser, envoyez votre requête à misterkoi.fr par email : misterkoi@orange.fr ou via lettre manuscrite  signée, jointe d'une copie de pièce d'identité ainsi qu'une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l'usager du site misterkoi.fr ne sera publiée sans consentement de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site suivant misterkoi.fr et de l'intégralité de ses droits autorise BULTEEL Laurent à joindre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l'utilisateur du site misterkoi.fr.
Le site web misterkoi.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

Nos réseaux sociaux